Enquête publique : recensement des chemins ruraux de la commune de Bassurels

L’enquête publique est ouverte du mardi 2 décembre 2025 à 15h00 au jeudi 18 décembre 2025 à 12h30.

Les pièces du dossier d’enquête publique sont consultables ci-dessous :

Avis d’enquête publique – Recensement des chemins ruraux de la commune de Bassurels

Délibération n°DE_2025_006 du 13 février 2025 décidant du recensement des chemins ruraux de la commune de Bassurels

Arrêté municipal n°AR_2025_013 du 6 novembre 2025 – Arrêté d’enquête publique portant sur le recensement des chemins ruraux de la commune de Bassurels et désignation d’un commissaire enquêteur

Notice explicative – Recensement des chemins ruraux de la commune de Bassurels

Tableau récapitulatif des chemins ruraux de la commune de Bassurels

Plan de situation des chemins ruraux de la commune de Bassurels

Information contrôles sanitaires : Bassurels, Mazilhou et Hospitalet

Information campagne de chasse 2025-2026 dans le Parc National des Cévennes

Informations budgétaires Commune de Bassurels et Service eau de Bassurels : CFU 2024 et Budget 2025