Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 novembre 2023

Procès-verbaux de septembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2023

Procès-verbaux de mai 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 mai 2023

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 mars 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 janvier 2023

Procès-verbaux d'octobre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 14 octobre 2022

Procès-verbaux de juin 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 08 juin 2022

Procès-verbaux d'avril 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022

Procès-verbaux de mars 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 25 mars 2022

Procès-verbaux de février 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 18 février 2022

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°Arrêté municipal n°AR_2023_011 du 29 juin 2023
Publié le jeudi 29 juin 2023 et portant sur Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la Voirie communale n°1 de Bassurels

Arrêtés municipaux de janvier 2023 :

Arrêté municipal n°Horaires d'éclairage public au village de Bassurels et au hameau de Cripsoules
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Eclairage public

Délibérations de mars 2024 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 29 mars 2024
Publiée le vendredi 29 mars 2024 et portant sur Liste des délibérations du 29 mars 2024

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations 30 novembre 2023
Publiée le jeudi 30 novembre 2023 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations 30 novembre 2023

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 21 septembre 2023
Publiée le jeudi 21 septembre 2023 et portant sur Tableau délibérations

Délibérations de mai 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 17 mai 2023
Publiée le mercredi 17 mai 2023 et portant sur Tableau délibérations

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 11 avril 2023
Publiée le mardi 11 avril 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 24 mars 2023
Publiée le vendredi 24 mars 2023