Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de juin 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 05 juin 2026 |
Procès-verbaux d'avril 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 avril 2026 |
Procès-verbaux de mars 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 12 mars 2026 |
Procès-verbaux de décembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre 2025 |
Procès-verbaux d'août 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 août 2025 |
Procès-verbaux de juin 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal de la réunion du syndicat du jeudi 10 avril 2025 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 |
Procès-verbaux de février 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 février 2025 |
Délibérations de juillet 2026 :
| Délibération n°DE_2026_046 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 juillet 2026 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Compte VACQUIER Eugène |
| Délibération n°DE_2026_045 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 juillet 2026 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Compte BOURGADE André |
Délibérations de juin 2026 :
| Délibération n°DE_2026_043 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 05 juin 2026 et portant sur Délibération arrêtant le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la commune de Bassurels |
| Délibération n°DE_2026_042 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 05 juin 2026 et portant sur Intempéries des 16 et 17 octobre 2024 - demandes de financements complémentaires |
| Délibération n°DE_2026_041 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 05 juin 2026 et portant sur Avis sur le projet de création de la réserve biologique intégrale du Marquairès |
| Délibération n°DE_2026_040 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 05 juin 2026 et portant sur Désignation des représentants de Lozère Ingénierie |
| Délibération n°DE_2026_038 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 05 juin 2026 et portant sur Acquisition des parcelles F 36 et F 37 au lieu-dit Marqueires auprès de l'Etat |
Délibérations d'avril 2026 :
| Délibération n°DE_009_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Vote du Budget primitif 2026 - SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET |
| Délibération n°DE_008_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement 2025 - SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET |
| Délibération n°DE_007_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET |
| Délibération n°DE_006_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Désignation de la secrétaire comme porteuse d'une clé RGS pour les transmissions dématérialisées et convention |
| Délibération n°DE_003_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Election du Vice-président |
| Délibération n°DE_002_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Détermination du nombre de Vice-présidents |
| Délibération n°DE_001_2026 du Syndicat Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Election du Président |
| Délibération n° du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 avril 2026 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 24 avril 2026 |
Délibérations de mars 2026 :
| Délibération n° du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2026 |
| Délibération n° du Conseil Municipal Publiée le jeudi 12 mars 2026 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 12 mars 2026 |
Délibérations de décembre 2025 :
| Délibération n° du Conseil Municipal Publiée le jeudi 18 décembre 2025 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025 |
Délibérations d'août 2025 :
Délibérations de juin 2025 :
| Délibération n°Liste récapitulative des délibérations du Conseil municipal du 30 juin 2025 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 juin 2025 |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°Liste délibérations du Conseil syndical SIVU du Syndicat Publiée le jeudi 10 avril 2025 |
Délibérations de mars 2025 :
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 février 2025 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du 13 février 2025 |