Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de septembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2023

Procès-verbaux de mai 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 mai 2023

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 mars 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 janvier 2023

Procès-verbaux d'octobre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 14 octobre 2022

Procès-verbaux de juin 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 08 juin 2022

Procès-verbaux d'avril 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022

Procès-verbaux de mars 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 25 mars 2022

Procès-verbaux de février 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 18 février 2022

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°Arrêté municipal n°AR_2023_011 du 29 juin 2023
Publié le jeudi 29 juin 2023 et portant sur Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la Voirie communale n°1 de Bassurels

Arrêtés municipaux de janvier 2023 :

Arrêté municipal n°Horaires d'éclairage public au village de Bassurels et au hameau de Cripsoules
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Eclairage public

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 30 novembre 2023
Publiée le jeudi 30 novembre 2023 et portant sur Tableau délibérations

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 21 septembre 2023
Publiée le jeudi 21 septembre 2023 et portant sur Tableau délibérations

Délibérations de mai 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 17 mai 2023
Publiée le mercredi 17 mai 2023 et portant sur Tableau délibérations

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 11 avril 2023
Publiée le mardi 11 avril 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du 24 mars 2023
Publiée le vendredi 24 mars 2023